Anne Petit


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Berger Anne Gegout-Petit Directrice de L'unité Umr7502 Anne Claudius-Petit Anne Gégout-Petit Anne Blot Anne Cougnaud
De: Anne PETIT
adjointe environnement de la direction technique du réseau - transformation durable de SNCF réseau, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
3° Au sein du collège composé de représentants des organismes socioprofessionnels
k)
représentant du secteur des transports
Groupe:
Comité national de la biodiversité
duree="cinq ans"
JORFTEXT000046437956(source JORF)
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: PETIT Anne
représentant l'Association de défense, d'éducation et d'information du consommateur (ADEIC)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des représentants des utilisateurs de réseaux, et des services, professionnels et particuliers
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree="trois ans"
JORFTEXT000020793583(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000018422876(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: PETIT (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Petit (Anne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Petit (Anne), épouse Blazevic
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
Tribunal d'instance de Vincennes
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
JORFTEXT000000186513(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 199814/02/1998
De: Petit (Anne)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
JORFTEXT000000196881(source JORF)
nomination
08 Novembre 199608/11/1996
De: Petit (Anne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194620(source JORF)
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000556824(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Petit, née Berger (Anne)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Necker-Enfants malades-Laennec-Vaugirard (Laennec), service Chirurgie générale digestive
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000372556(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528697(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Petit (Anne)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
suppléant
Remplace:M. Huard (Christian)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000539153(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Petit (Anne)
membre de l'association A.D.E.I.C.-F.E.N
Objet:
membres du comité consultatif des certificats de qualification
Groupe:
Comité consultatif des certificats de qualification
duree="trois ans"
JORFTEXT000000718463(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990

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